TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT - VAL D'ARGENT - PAYS WELCHE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
21 résultats pour la valeur "30/11/2012" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) VOLET SOLIDARITE ENERGIE SOUTIEN A L'ASSOCIATION CAROLINE BINDER POUR LA CREATION D'UN POSTE DE PREVENTION ET DE MEDIATION DES IMPAYES DE FOURNITURES D'ENERGIE A COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE PROCEDURES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE ET GUIDE DES AIDES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT DE PROLONGATION A LA CONVENTION ANNUELLE 2012 SIGNEE AVEC L'ADEME RELATIVE A LA REALISATION D'UN PLAN DEPARTEMENTAL DE PREVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE FLORIVAL - VIGNOBLE - PLAINE DU RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ÉLECTRIFICATION 2012 OPÉRATIONS AU COUP PAR COUP 2 ÈME LISTE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE PROJETS ETAT-RÉGION 2007-2013 INTERVENTION DU DÉPARTEMENT EN FAVEUR DU PROJET DE RESTRUCTURATION DU MUSÉE NATIONAL DE L'AUTOMOBILE DE MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DE NAVETTES HIVERNALES VERS LA STATION DU LAC BLANC 2012 - 2013 TRANSPORTS COLLECTIFS CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE REGION ALSACE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE KAYSERSBERG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS CONVENTION CADRE MULTIPARTENARIALE DE COOPERATION POUR LA MISE EN OEUVRE DE TITRES INTEGRES ZONAUX ALSAPLUS 24 H ET ALSAPLUS GROUPE JOURNEE SUR LE TERRITOIRE ALSACIEN AVENANT N° 1
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CREATION DE LA MAISON POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER (MAIA) SUR LES TERRITOIRES DE VIE TROIS PAYS-SUNDGAU : CONVENTION PLURIANNUELLE 2012-2015 AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE CONTRACTUALISATION ET MISE EN OEUVRE D'ACTIONS C251
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE AUX RELATIONS ENTRE LA CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE (CNSA) ET LE CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE /HIVER PROGRAMME 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ FIBRES : PROJET NANO-KER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT HABITAT DES SALARIÉS D'ALSACE GROUPE DOMIAL CONSTRUCTION DE 14 LOGEMENTS À RIXHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DES NAVETTES DE NOËL DU PAYS DES ETOILES TRANSPORTS COLLECTIFS REGION ALSACE COMMUNAUTES DE COMMUNES DE KAYSERSBERG ET DE RIBEAUVILLE COMMUNE D'EGUISHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR - DOLLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DE COLMAR, FECHT ET RIED 2010-2013 : CREATION D'UNE AIRE DE SERVICES DE CAMPING-CARS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 30/11/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin